Une participation financière de l’entreprise aux activités sociales et culturelles de leurs salariés : voici une manière simple de résumer la philosophie des « œuvres sociales » (O.S.). Comment bénéficier de cette opportunité dans sa PME ? Qui peut en profiter et sous quelles conditions ? Premiers éléments de réponses.
Quel est le principe des O.S. ? Quel budget pour cet avantage salarié ?
Il s’agit d’un budget que l’entreprise met à la disposition de ses salariés pour le financement de leurs activités sociales et culturelles. Les salariés bénéficient de cette participation dans le cadre des vacances (hébergement, voyage, etc.), des sorties culturelles (billetterie, concert, etc.), des loisirs sportifs (licence de sport, entrée à la piscine, etc.), ou encore des services à la personne (garde d’enfant, ménage, etc.).
Qui gère et subventionne les activités sociales et culturelles dans les entreprises ?
Elles sont gérées par les employeurs dans les PME ou par les CSE dans les plus grandes entreprises. L’employeur les verse au CSE si l’entreprise compte plus de 50 salariés. Dans les TPE/PME, elles restent à la main du dirigeant qui les versera directement aux salariés.
Les atouts des œuvres sociales pour une PME ?
Les « O.S. », c’est du gagnant-gagnant dans l’animation sociale d’une entreprise. A la clé de cette démarche ? Le plaisir pour l’entreprise de donner un coup de pouce à ses collaborateurs – grâce à un budget exonéré de cotisations et contributions sociales -, et le plaisir pour chacun d’entre eux de donner vie à leur projet en famille.
La gestion du budget activités sociales et culturelles : mode d’emploi
En s’appuyant sur la solution WiiSmile, chaque dirigeant de PME alloue un budget ASC mensuel par salarié. Fondé sur un principe d’égalité et d’équité, ce montant est identique pour chacun. Le dirigeant peut également procéder, plusieurs fois par an, à un versement exceptionnel (pour les vacances d’été, la fin de l’année…). En 2019, les PME clientes de WiiSmile ont dédié en moyenne 800 euros/salarié au titre des O.S., soit 67 euros par mois. Les versements opérés allant de 120 euros à 1 800 euros sur 2019.
Qui a droit aux œuvres sociales ?
Les salariés des entreprises, les stagiaires et ce quel que soit le contrat de travail. Ces avantages ne sont pas assimilables à un salaire et c’est important qu’ils le restent.
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Et l’URSSAF dans tout ça ?
Les Activités Sociales et Culturelles sont soumises aux règles de l’Urssaf. L’Urssaf tolère les prestations proposées si elles répondent à la définition du Code du Travail
- Aides pour financer des services à la personne et la garde d’enfant dans une limite annuelle,
- Activités de détente et de loisirs culturels,
- Activités de loisirs, vacances,…
- Activités sportives,
- Le secours (situation digne d’intérêt : accident, maladie, décès,…),
- Le financement de la retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire,
- Les titres cadeaux (dans le respect d’un plafond fixé à 171 €).
ASC* : activités sociales et culturelles, autre nom des O.S.
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[Inoubliable]
« Superbe ambiance au stade des Alpes pour un Brésil-Jamaïque remporté par la seleçao (3-0), malgré le talent de la gardienne jamaïcaine (LA révélation du match).
Très heureux d’avoir partagé cette grande première avec mon p’tit gars, fan de ballon rond, qui en a pris plein les yeux (et les oreilles !). Vive la coupe du monde féminine !!!
Freddy D., Grenoble (38).
L’astuce #WiiSmile : comme Freddy, tout bénéficiaire du service peut utiliser son budget œuvres sociales pour l’achat de la billetterie sportive.
